STATUTS de
l'ASSOCIATION FAMILIALE FAMILLES DE FRANCE
du PAYS DE BRIVE

TITRE I
BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 1

1 - L'Association dite " ASSOCIATION FAMILLES DE FRANCE, PAYS DE BRIVE " ci-après dénommée l'Association, est constituée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et du Code de l'Action Sociale et des Familles.

2 - Elle est rattachée à la FEDERATION NATIONALE FAMILLES DE FRANCE, ci-après dénommée la Fédération nationale, par l'intermédiaire de son adhésion à la FEDERATION DEPARTEMENTALE FAMILLES DE FRANCE DE CORREZE, ci-après dénommée la Fédération départementale. Elle en accepte les buts et les orientations.

3 - Elle groupe les familles et personnes qui acceptent les présents statuts et remplissent les conditions qu'ils comportent.

4 - L'Association a pour but :

de promouvoir et de valoriser le projet familial des femmes et des hommes inspirés par une ferme volonté d'engagement,

d'oeuvrer pour que les parents puissent accueillir et élever le nombre d'enfants qu'ils désirent,

d'une manière générale, de faire respecter les droits moraux et matériels des familles adhérentes et de la famille en général, dans le cadre de la loi .

5 - La durée de l'Association est illimitée.

ARTICLE 2

Le siège social de l'Association est fixé à Brive, 53 11 rue Normandie-Niemen . Il peut être transféré en tout autre endroit sur simple décision du Conseil d'Administration.

ARTICLE 3 : L'ASSOCIATION A POUR OBJET :

de développer entre les familles, sans distinction de confessions, d'options politiques, de catégories professionnelles, de nationalité, de générations, de dimension de famille ni d'origine géographique, un esprit familial, d'entraide et de solidarité, visant à l'intégration , la responsabilisation et à l'autonomie, dans un esprit partenarial et social , et de gérer dans ce but tous services d'intérêt familial.

de développer l'idéal familial FAMILLES DE FRANCE

de contribuer à la promotion des familles adhérentes et de défendre leurs intérêts légitimes en tant qu'usagers, consommateurs, locataires et habitants par tous moyens appropriés.

de participer aux activités de la Fédération départementale, qui rassemble toutes les associations Familles de France du Département, dans un état d'esprit associatif avec les autres associations locales Familles de France. Ce dont témoigne la Charte de fonctionnement qu'elle accepte, si elle existe .

de collaborer, sur le plan départemental, voire régional, avec tous organismes et groupements à but familial pour les questions qui concernent la famille ou dont l'activité la concerne, directement ou indirectement, et en particulier de participer à la réflexion et à l'action de l'UDAF dont elle est membre, et de proposer des bénévoles pour la représentation des familles.

d'agir auprès des élus et des administrations dans le sens d'une politique familiale locale et nationale conforme aux voeux du mouvement familial FAMILLES DE FRANCE.

d'associer les jeunes et ceux qui le souhaitent à l'action du mouvement familial.

de contribuer par tous moyens légaux à l'action du mouvement familial FAMILLES DE FRANCE, coordonnée au niveau départemental par la Fédération Départementale, au niveau régional quand il existera , et au niveau national et international par la Fédération Nationale.

de développer l'esprit familial et de créer dans ce but tous les services utiles de promotion, d'éducation familiale et populaire, au service des parents et des jeunes

d'exercer devant les juridictions, tous les droits réservés à la partie civile,

de constituer et gérer, le cas échéant, tous organismes, établissements et services d'intérêt familial ou général, destinés à être placés à la disposition des familles : Bourses aux vêtements, aux jouets, puériculture, skis, livres..., opérations vide greniers, brocante, échanges, objets divers..., ainsi que toute opération entrant dans le cadre juridique des ventes au déballage.

ARTICLE 4

L'Association peut avoir recours à tous les moyens d'action, dès lors qu'ils sont légaux et conformes à ses buts et objets.
Parmi ces moyens figurent notamment :
- la participation aux actions coordonnées par les Fédérations départementale, régionale et nationale, en particulier les Congrès et autres assemblements.
- l'organisation de conférences, débats, colloques, sessions d'information ou de formation, fêtes, manifestations diverses, services destinés aux familles et personnes adhérentes.
- la diffusion et la publication de documents écrits, audiovisuels et autres .
- la participation aux instances publiques ou privées qui est utile à la poursuite des objectifs de l'Association.
- la participation aux activités de l'Union Départementale des Associations Familiales.

ARTICLE 5

1 - Peut être membre de l'Association toute famille qui adhère à ses statuts et aux valeurs
fondamentales définies par la Charte de FAMILLES DE FRANCE.

2 - Conformément à l'article L.21.1 du Code de l'Action Sociale et des Familles, le terme " famille " englobe les cas suivants :
-" familles constituées par le mariage et la filiation légitime ou adoptive ",
-" couples mariés sans enfants ",
- toutes personnes physiques soit ayant charge légale d'enfants par filiation ou adoption, soit exerçant l'autorité parentale ou la tutelle sur un ou plusieurs enfants dont elles ont la charge effective et permanente ".

3 - En ce qui concerne les couples mariés, la signature de la déclaration d'adhésion, ou le versement de la cotisation, par l'un des époux, entraîne l'adhésion de la famille, sauf en cas d'opposition écrite de la part du conjoint.

Les célibataires et les couples non mariés peuvent adhérer à l'association mais devront en faire la demande auprès du Conseil d'Administration qui seul pourra l'accepter ou la refuser.

4 - Tout litige lié à l'admission d'un membre est jugé par le Conseil d'Administration de l'Association. En cas de contestation de la décision prise par cette instance, le litige peut être porté devant le Conseil d'Administration de la Fédération départementale, qui tranche en dernier ressort.

ARTICLE 6

1 - Les familles adhérentes forment le collège des membres actifs.
L'Association comporte en outre des membres d'honneur et des membres associés.

2 - Les membres actifs et associés versent à l'Association une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration. Cette cotisation inclut les parts destinées à la Fédération nationale, à la Fédération départementale, et à l'Union départementale des Associations Familiales.

3 - Les membres associés sont admis par le Conseil d'Administration en raison du désir qu'ils ont de participer à certaines activités de l'Association. Ce sont des personnes qui ne remplissent pas les conditions énumérées par le code de la famille pour être membre d'une association familiale, c'est-à-dire principalement des jeunes et des personnes seules sans enfant. Ils versent une cotisation annuelle dont le montant, fixé par le Conseil d'Administration, ne saurait être inférieur à la moitié de la cotisation demandée aux membres actifs. Cette cotisation n'est toutefois pas exigée lorsque le membre associé est à charge d'une famille adhérente.

4 - Les membres d'honneur sont nommés par le Conseil d'Administration en raison des services éminents qu'ils ont apporté ou apportent à l'Association. Ils ne sont pas tenus au versement d'une cotisation. Toutefois, ceux qui souhaitent être simultanément membres actifs de l'Association cotisent comme tous les membres actifs.

5 - Seule la qualité de membre actif donne le droit de prendre part aux décisions et votes en Assemblée Générale, et d'être élu au Conseil 'Administration de l'Association.

6 - L'Association reverse à la Fédération départementale, quand celle-ci les appelle, les parts des cotisations des membres actifs visées au 2ème alinéa, charge à celle-ci de transmettre à la Fédération nationale et à l'UDAF ce qui leur est dû.

7 - L'Association tient à jour la liste de ses adhérents et en adresse un exemplaire à la Fédération départementale quand elle la lui demande .
Cette liste, communément appelée " liste électorale ", comporte toutes les indications utiles pour le calcul des voix requises pour l'usage du suffrage familial, selon les règles définies par le Code de la famille. Les adhérents ne répondant pas aux critères de l'article L.211.1 du code de l'Action Sociale et des Familles ne peuvent pas apparaître sur cette liste. ( cf. article 5 alinéa 2).

ARTICLE 7

1 - La qualité de membre se perd :
- par démission volontaire ou par décès,
- par absence de paiement de la cotisation due,
- par radiation prononcée par le Conseil d'Administration, pour infraction aux présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l'Association.

2 - La radiation d'un membre par le Conseil d'Administration ne peut être prononcée sans que l'intéressé ait été invité à fournir au Conseil d'Administration des explications sur les faits qui lui sont reprochés. La décision prise par le Conseil d'Administration de l'Association ne peut être contestée qu'en faisant appel auprès du Conseil d'Administration de la Fédération départementale, qui tranche alors en dernier ressort.

II A F F I L I A T I O N S

ARTICLE 8

L'Association est affiliée à FAMILLES DE FRANCE, FEDERATION DEPARTEMENTALE DE CORREZE, conformément à l'article 1 des présents statuts.
Elle lui verse une cotisation annuelle dont le montant par famille adhérente est fixé par l'Assemblée Générale de la Fédération départementale.
Elle envoie à cette Assemblée Générale un ou plusieurs délégués.
Elle s'engage à respecter les obligations faites aux membres de la Fédération départementale par les statuts de cette Fédération.

ARTICLE 9

L'Association est affiliée à l'Union Départementale des Associations Familiales de CORREZE.
Elle déclare à cette Union Départementale son affiliation à FAMILLES DE FRANCE, FEDERATION DEPARTEMENTALE DE CORREZE , et son appartenance à FAMILLES DE FRANCE.

III ADMINISTRATION FONCTIONNEMENT

ARTICLE 10

1 - L'Association est administrée par un Conseil d'Administration qui comprend de 9 à 30 membres élus pour quatre ans au scrutin secret à la majorité absolue des suffrages exprimés par l' Assemblée Générale et renouvelables par moitié tous les deux ans.

2 - Lors de la constitution de l'Association, il est procédé à l'élection simultanée de la totalité des membres du Conseil.
Lors de la première réunion du Conseil d'Administration suivant cette élection, il est procédé au tirage au sort des noms des administrateurs qui seront renouvelables au bout de deux ans.

3 - Tous les membres du Conseil d'Administration doivent être adhérents membres actifs de l'Association. Ils doivent jouir du plein exercice de leurs droits civils, civiques et familiaux. Le Conseil est composé majoritairement d'adhérents répondant aux critères de l'article L.211.1 du code de l'Action Sociale et des Familles ( cf. article 5 alinéa 2 ).

4 - En cas de vacance, ou si l'on veut ajouter un ou plusieurs membres, le Conseil d'Administration pourvoit provisoirement au remplacement ou à l'ajout de ces membres .
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devait expirer normalement le mandat des membres remplacés.
Il est procédé au remplacement ou à la nomination définitifs à l'occasion de l'AG suivante.
Il est procédé, de la même manière, au remplacement de tout membre qui n'est pas en mesure d'exercer assidûment ses fonctions ou qui, sans excuse valable, n'a pas assisté à trois réunions consécutives du Conseil d'Administration.

ARTICLE 11

Le Conseil choisit, parmi ses membres, un Bureau composé d'un Président, d'un ou plusieurs Vice-Présidents, d'un Secrétaire, d'un Trésorier, et s'il y a lieu d'un Secrétaire-adjoint, d'un Trésorier-adjoint et d'autres membres.
Le nombre des membres du Bureau doit être strictement inférieur à la moitié du nombre des administrateurs.
Les membres sortant sont rééligibles.
Les membres du Bureau sont élus à la majorité des voix exprimées, au scrutin secret.
Le Président doit répondre aux critères de l'article L.211.1 ( cf. article 5 des statuts).
Le bureau est composé majoritairement d'adhérents répondant aux critères de l'article L.211.1 du Code de la famille (cf. article 5 alinéa 2 ).

ARTICLE 12

Le Conseil d'Administration se réunit au moins trois fois par an sur convocation de son Président.
La convocation mentionne l'ordre du jour .
Le C.A. peut aussi être convoqué à l'initiative du tiers au moins de ses membres.
La présence du tiers de ses membres est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité des voix exprimées.
En cas de partage, celle du Président est prépondérante.
Les votes relatifs aux personnes se déroulent de droit au scrutin secret, dès lors qu'un membre du conseil d'Administration en fait la demande.
Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont portés sur un registre, et signés du Président et du secrétaire.

ARTICLE 13

Les membres du Conseil d'Administration ne peuvent recevoir aucune rétribution, à raison des fonctions qui leur sont confiées, sous réserve du remboursement des frais, notamment de déplacements, de garde d'enfants ou d'accompagnement de divers membres de la famille, ou de missions, engagés avec l'accord préalable du Bureau ou en conformité avec les règles qu'il a définies.
Les agents rétribués par l'Association peuvent assister, avec voix consultative, aux séances de l'Assemblée Générale, du Conseil d'Administration et du Bureau, lorsqu'ils sont invités par le Président.
Des membres d'honneur et des membres associés peuvent être invités par le Président à participer, sans droit de vote, aux travaux du Conseil d'Administration. Leur nombre ne peut cependant dépasser le cinquième de celui des Administrateurs.

ARTICLE 14

Le Président représente l'Association dans tous les actes de la vie civile. Il ordonnance les dépenses et engage le personnel permanent appointé par l'Association. Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs membres du Conseil d'Administration.

ARTICLE 15

L'Assemblée Générale se compose des membres actifs et associés, à jour de leur cotisation, qui sont présents ou représentés. Toute personne présente ne pourra être porteur que d'un maximum de trois mandats. Les mandats devront parvenir au siège de l'Association 8 jours avant la tenue de l'Assemblée Générale pour être validés.
L'A.G.se réunit au moins une fois par an, si possible le premier trimestre.
L'ordre du jour de l'Assemblée Générale annuelle comporte au moins :
- le rapport sur les activités de l'année écoulée,
- le rapport d'orientation,
- les comptes de l'exercice clos,
- le budget de l'exercice suivant,
- la fixation du montant de la cotisation
L'ordre du jour comporte de plus, tous les deux ans, quand il y a lieu, l'élection pour le renouvellement des membres du Conseil d'Administration.
Le Bureau de l'Assemblée Générale est celui du Conseil d'Administration.
Les votes à l'Assemblée Générale ont lieu suivant les modalités ci-après :
- à bulletin secret si cela est demandé,
- par vote à mains levées.
Il est tenu procès-verbal des délibérations de l'Assemblée Générale. Les procès-verbaux sont portés sur un registre et signés par le Président et le Secrétaire. Ils font foi à l 'égard des tiers.

L'Assemblée générale peut, en outre, être extraordinaire : elle est convoquée extraordinairement, soit par le Conseil d'Administration à la majorité absolue de ses membres, soit à la demande du quart au moins de ses membres représentant au moins le quart des voix.
L'ordre du jour de l'Assemblée Générale réunie extraordinairement est fixé par le Conseil d'Administration.

IV RESSOURCES ET PATRIMOINE

ARTICLE 16

L'Association a pour ressources les cotisations de ses membres, les subventions et les dons manuels qui pourront lui être alloués, les revenus de son patrimoine, les rémunérations ou indemnités pour frais de gestion que peuvent comporter les services familiaux dont elle assure le fonctionnement, ainsi que toutes recettes créées par ses initiatives, en conformité avec les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

ARTICLE 17

Le patrimoine de l'Association répondra seul des engagements contractés en son nom sans qu'aucun de ses membres puisse être tenu personnellement responsable.

V MODIFICATION DES STATUTS DISSOLUTION

ARTICLE 18

Les statuts ne peuvent être modifiés que par l'Assemblée Générale réunie en session extraordinaire, sur proposition approuvée par le Conseil d'Administration.
Les modalités de convocation et de vote de l'Assemblée Générale extraordinaire sont identiques à celles de l'Assemblée Générale (art. 15).
Le Conseil d'Administration ne peut délibérer valablement sur des projets de modification des statuts que s'il réunit au moins la moitié de ses membres présents ou représentés. Les modifications proposées ne sont réputées approuvées par le Conseil d'Administration que si elles réunissent une majorité des trois quart des voix.
Les propositions de modification élaborées par le Conseil d'Administration sont inscrites à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale Extraordinaire, lequel doit être envoyé aux membres actifs au moins un mois à l'avance.
L'Assemblée Générale Extraordinaire appelée à se prononcer sur un projet de modification des statuts doit comprendre au moins le tiers des membres actifs.
Si ce quorum n'est pas atteint, l'Assemblée Générale est convoquée de nouveau, mais à un mois d'intervalle au moins, par lettre adressée à chaque famille adhérente. Elle peut cette fois délibérer sur le même ordre du jour quel que soit le nombre des présents ou représentés.

ARTICLE 19

La dissolution de l'Association ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale Extraordinaire convoquée à cet effet un mois au moins à l'avance, par lettre adressée à chaque famille adhérente.
L'Assemblée Générale Extraordinaire appelée à se prononcer sur la dissolution de l'Association doit comprendre au moins le tiers des membres actifs.
Si ce quorum n'est pas atteint, l'Assemblée Générale est convoquée à nouveau, mais à un mois d'intervalle au moins, par lettre adressée à chaque famille adhérente. Elle peut délibérer sur le même ordre du jour quel que soit le nombre de présents.
Dans tous les cas, la dissolution ne peut être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés.
En cas de dissolution, l'actif de l'Association est attribué à la Fédération nationale.
Si celle-ci se trouvait préalablement dissoute, les biens correspondants seraient dévolus à une organisation familiale privée à but identique désignée par l'A.G

ARTICLE 20

La Fédération départementale doit être informée de la convocation d'une Assemblée Générale extraordinaire en même temps que les membres de l'Association, de manière à pouvoir déléguer à cette Assemblée Générale un représentant qui y exprimera le point de vue de la Fédération Départementale.

VI REGLEMENT INTERIEUR

ARTICLE 21

Si le besoin s'en fait sentir, le Conseil élaborera un projet de Règlement Intérieur précisant les modalités d'application des présents statuts, ou divers points non prévus, dès lors qu'ils ne relèvent pas d'une modification des statuts.
Ce Règlement Intérieur sera soumis à l'Assemblée Générale réunie en session extraordinaire. Il entrera en vigueur un mois après son vote par l'Assemblée Générale, sauf dans le cas où une approbation par des autorités de tutelle serait requise.

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